Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT-PAUILLAC
SCEA Domaines PEYRONIE

Numéro de dépôt :
3133076
Date de dépôt :
23/11/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2021
CHATEAU HAUT-PAUILLAC de Domaines PEYRONIE

Présentation de la marque CHATEAU HAUT-PAUILLAC

Déposée le 23 novembre 2001 par Domaines PEYRONIETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU HAUT-PAUILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.

Le déposant est Domaines PEYRONIETODO domicilié(e) 47 route des Châteaux - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 226 572 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Château Fonbadet, S.C.E.A DES DOMAINES PEYRONIE, Pascale PEYRONIE domicilié(e) - 33250 - PAUILLAC - France.

La marque CHATEAU HAUT-PAUILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT-PAUILLAC est expirée depuis le 23 novembre 2021.

Domaines PEYRONIE a également déposé les autres marques suivantes : L'HARMONIE DE FONBADET , M de Fonbadet , Harmonie de Pauillac , CHATEAU MONTGRAND-MILON , CHATEAU TOUR DU ROC MILON , HARMONIE DE CHATEAU , HARMONIE , CHATEAU FONBADET , B de Fonbadet , CHÂTEAU PAUILLAC


SCEA Domaines PEYRONIE - 47 route des Châteaux - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 389226572


Château Fonbadet, S.C.E.A DES DOMAINES PEYRONIE, Pascale PEYRONIE - 33250 - PAUILLAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2011 n°2485289 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château HAUT-PUAILLAC